Francette Teboul

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francette Teboul, née Valette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-11-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019324352(source JORF)
admission
13 Août 200813/08/2008
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000768444(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200111/01/2001
De: Francette Teboul
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000768444(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200111/01/2001
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000768149(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 200107/01/2001
De: Francette Teboul
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000768149(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 200107/01/2001
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000585857(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000585857(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000218770(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000218770(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000215053(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Francette Teboul
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000215053(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582497(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Francette Teboul
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582497(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000385593(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200027/02/2000
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000385593(source JORF)
délégation de signature
27 Février 200027/02/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000385480(source JORF)
délégation de signature
25 Février 200025/02/2000
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000385480(source JORF)
délégation de signature
25 Février 200025/02/2000
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000397508(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 199921/11/1999
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000397508(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 199921/11/1999
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000760541(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000760541(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000394552(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000394552(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 199901/07/1999
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000576441(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000576441(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Francette Teboul
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000394000(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Francette Teboul
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000394000(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 199911/04/1999
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000557354(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000557354(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199812/09/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000557518(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000557518(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 199811/09/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000373931(source JORF)
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés et conventions internationales
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000373931(source JORF)
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés, conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570434(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Francette Teboul
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions relatives à la réglementation applicable aux transports, à l'exception des décrets, arrêtés, conventions internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000570434(source JORF)
délégation de signature
21 Février 199821/02/1998
De: Teboul (Francette)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1995
ministère de la solidarité entre les générations
Groupe:
Titre de l'année 1995 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000371698(source JORF)
inscription
28 Juillet 199528/07/1995
De: Teboul, née Valette (Francette, Paulette)
administrateur civil à la Cour des comptes; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Teboul (Francette)
ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000544994(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Teboul (Francette)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère du budget
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725600(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Teboul (Francette)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
JORFTEXT000000343744(source JORF)
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Teboul (Francette)
Objet:
administrateur civil stagiaire
1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
(attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
Tour extérieur 1989
JORFTEXT000000524267(source JORF)
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.